Voisin en colere contre les coqs
- nicolas 16
- Messages : 322
- Enregistré le : mar. 7 mars 2017 08:45
Re: Voisin en colere contre les coqs
olàlà ça va tellement loin cette histoire. Je ne peut rien pour toi mais te souhaite bien du courage. En espérant que ça s'arrange.
-
- Messages : 106
- Enregistré le : mar. 21 févr. 2017 19:13
Re: Voisin en colere contre les coqs
Bonjour Olivier
Ton action est la bonne, prendre un avocat est conforme aux conseils que j'avais eu dans le milieu animal.
Hervé
Ton action est la bonne, prendre un avocat est conforme aux conseils que j'avais eu dans le milieu animal.
Hervé
- estouest
- Messages : 35
- Enregistré le : lun. 6 mars 2017 16:48
Re: Voisin en colere contre les coqs
Désolée pour ta fâcheuse mésaventure que je ne souhaite à aucun éleveur seul point positif l'entraide de Gaetan et Frank merci et bravo à eux, je te souhaite de tout coeur un bon dénouement à cette malchance!
- bebe1909
- Messages : 54
- Enregistré le : mar. 7 mars 2017 19:31
Re: Voisin en colere contre les coqs
Je te souhaite bien du courage et en espérant que le dénouement sera bon pour toi et tes animaux.
J'espère que tu as eu le temps de monter ta défense avec ton avocat !
Je suis étonnée par le passage "il a été relevé que les coqs chantent toutes les 40 secondes". Y a-t'il des preuves de cette mesure ? Cette mesure à été prise quand ? pendant combien de temps ? A-t'elle été répétée ?
Car difficile d'établir ce genre de moyenne
Il y a des preuves que ces personnes soient sous anxiolytique uniquement à cause de cette "nuisance" ?
Bon courage en tout cas !
J'espère que tu as eu le temps de monter ta défense avec ton avocat !
Je suis étonnée par le passage "il a été relevé que les coqs chantent toutes les 40 secondes". Y a-t'il des preuves de cette mesure ? Cette mesure à été prise quand ? pendant combien de temps ? A-t'elle été répétée ?
Car difficile d'établir ce genre de moyenne
Il y a des preuves que ces personnes soient sous anxiolytique uniquement à cause de cette "nuisance" ?
Bon courage en tout cas !
- Kartman
- Messages : 78
- Enregistré le : mer. 8 mars 2017 08:37
Re: Voisin en colere contre les coqs
Salut a tous
tout d'abord merci pour votre soutien.
Le jugement avait lieu le 11 Janvier, le juge a estimé que cela ne n'essaicité pas une mesure d'urgence au vue du dossier et a reporté le jugement au 12 Avril.
Neanmoins il veut que nous passions devant le conciliateur judiciaire car pour elle cela ne n'essecite pas un procés.
Donc pour le moment c'est bon pour moi, j'attend le courrier de la convocation.
J'ai tout de meme constitué mon dossier de defense et celui ci demonte beaucoup de points qu'il a pu dire.
Meme le constat d'huissier
Je vous tiens au courant
tout d'abord merci pour votre soutien.
Le jugement avait lieu le 11 Janvier, le juge a estimé que cela ne n'essaicité pas une mesure d'urgence au vue du dossier et a reporté le jugement au 12 Avril.
Neanmoins il veut que nous passions devant le conciliateur judiciaire car pour elle cela ne n'essecite pas un procés.
Donc pour le moment c'est bon pour moi, j'attend le courrier de la convocation.
J'ai tout de meme constitué mon dossier de defense et celui ci demonte beaucoup de points qu'il a pu dire.
Meme le constat d'huissier
Je vous tiens au courant
- bebe1909
- Messages : 54
- Enregistré le : mar. 7 mars 2017 19:31
Re: Voisin en colere contre les coqs
Bonne nouvelle pour le moment !
Question, qu'en est il des frais engagés ? Si tu gagne ce procès, est-ce aux plaignants de rembourser tes frais ?
En espérant que ça continu ainsi !
Question, qu'en est il des frais engagés ? Si tu gagne ce procès, est-ce aux plaignants de rembourser tes frais ?
En espérant que ça continu ainsi !
- Pompounette65
- Messages : 519
- Enregistré le : lun. 6 mars 2017 22:40
Re: Voisin en colere contre les coqs
Très contente pour toi, tiens bon, ça va marcher
- Sophie
- Messages : 1484
- Enregistré le : sam. 18 févr. 2017 12:24
Re: Voisin en colere contre les coqs
Bonne nouvelle !!
Ouf !!!
Ouf !!!
- olivier 44
- Messages : 1066
- Enregistré le : jeu. 16 févr. 2017 22:29
Re: Voisin en colere contre les coqs
On croise les doigts
- Isabelle Plumesoie
- Messages : 12
- Enregistré le : sam. 14 avr. 2018 14:01
Re: Voisin en colere contre les coqs
Sans mesure de bruit la nuisance ne peut pas être constatée. Il y a des règles très précises dites "d'émergence" qui se mesurent en décibels. Un bruit peut être "audible" et ne pas dépasser les valeurs limites d'émergence. Sinon ça pourrait être utilise de faire signer aux autres voisins une attestation comme quoi ils ne sont pas gênés par les coqs
- Kartman
- Messages : 78
- Enregistré le : mer. 8 mars 2017 08:37
Re: Voisin en colere contre les coqs
La conciliation aura lieu ce lundi 4 mars a la mairie de Limay 78
Concernant les frais, si la conciliation aboutie, il se debrouille avec ces frais et idem pour moi.
Moi environ 500 euro, si cela n'aboutie pas ce sera proces.
Mon dossier est bien ficelé, on croise les doigts
- bebe1909
- Messages : 54
- Enregistré le : mar. 7 mars 2017 19:31
Re: Voisin en colere contre les coqs
en espérant que ça se termine enfin !
Dommage de devoir dépenser tant à cause de ce genre de personnes :/
Dommage de devoir dépenser tant à cause de ce genre de personnes :/
-
- Messages : 11
- Enregistré le : mer. 30 oct. 2019 18:56
Re: Voisin en colere contre les coqs
bonjour
on n'a pas la fin de l histoire avec les coqs ... que s 'est il passé ?
j'ai regardé les photos postées les poulaillers sont facilement transportables pourquoi ne les mets tu pas de l'autre coté
le coq "Maurice" info médiatisée a gagné j espère que toi aussi
et que tu vas pouvoir continuer ta passion entoute tranquillité
dans un hameau il n y a pas vraiment de règles
*sauf d hygienne sur le tas de fumier
* et de quantité à détenir pour un elevage amateur et familial soit 50 poules maxi
on n'a pas la fin de l histoire avec les coqs ... que s 'est il passé ?
j'ai regardé les photos postées les poulaillers sont facilement transportables pourquoi ne les mets tu pas de l'autre coté
le coq "Maurice" info médiatisée a gagné j espère que toi aussi
et que tu vas pouvoir continuer ta passion entoute tranquillité
dans un hameau il n y a pas vraiment de règles
*sauf d hygienne sur le tas de fumier
* et de quantité à détenir pour un elevage amateur et familial soit 50 poules maxi
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